Plan Départemental d'Elimination des Déchets

Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de la Vendée.

Mise à jour : octobre 2011

Règlement Départemental d'Aide Sociale 2012

Le présent règlement départemental d’aide sociale a été adopté par délibération du Conseil Général le 10 février 2012. Les modifications postérieures sont signalées dans le texte.

Conseil : Nous vous conseillons pour accéder aux chapitres souhaités dans le document de taper dans le moteur de recherche de ACROBAT READER le n° d'article concerné pour accéder directement à la partie souhaitée (ex : Art. 32 pour "Domicile de Secours").

Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique de la Vendée

Sommaire :

• Définition du Schéma
• Objectifs et statuts du SDTAN
• Eléments de contexte
• Caractéristiques de la Vendée qui auront un impact sur son aménagement numérique
• Etat de lieux et diagnostic territorial de l'aménagement numérique en Vendée
• Mise en perspective de l'intervention publique en faveur de l'aménagement numérique
• Organisation proposée pour construire les infrastructures publiques
• Premières actions à envisager
• Annexes

Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) en Vendée (adopté le 17.12.2010)

Sommaire :

Conclusions Enquête / Projet d'aménagement foncier de St M. M. Mercure/La Flocellière

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête publique sur le projet d'aménagement foncier de St Michel Mont Mercure et la Flocellière.

Avis rendu public par voie électronique sur le site internet du Département, en application de l’article R. 122-13 du code de l’environnement.

Avis relatif à l'étude d'impact de l'aménagement foncier de St Michel Mont Mercure et la Flocellière

Avis de l’autorité environnementale relatif à l’étude d’impact de l’aménagement foncier, agricole et forestier pour la réalisation de la déviation ouest de la RD752 sur les communes de Saint Michel Mont Mercure et La Flocellière.

Avis rendu public par voie électronique sur le site internet du Département, en application de l’article R. 122-13 du code de l’environnement.

Programme d'Actions Territoriales pour l'amélioration de l'habitat privé - Année 2011

I - Bilan d’activité 2010
II - Les priorités d’intervention
III - Les modalités financières d’intervention
IV - Les modalités de suivi d’évaluation, de restitution annuelles des actions

Plan Départemental 2010-2014 - Bien Vieillir en Vendée

I - Favoriser un parcours de vie respectant le projet de la personne âgée et le rôle de la famille

II - Encourager le soutien à domicile des personnes âgées

III - Diversifier les solutions d'accueil pour répondre aux besoins de chaque personne âgée

IV - Innover pour apporter des réponses communes au grand âge et au handicap

Fiches actions

Liste des participants aux groupes de travail

Glossaire

Annexes

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD)

I.  Le PDALPD : Un plan d’action partenarial pour le logement des plus modestes

II. Le contexte vendéen

III. Le plan d’action pour 2010-2014

Revenu de Solidarité Active (RSA)

Quels sont vos droits et vos obligations ?
Au sommaire de ce guide :

- Une allocation et des droits complémentaires
- Un accompagnement vers l'insertion sociale et professionnelle
- Un droit à des recours en cas de désaccord sur des décisions vous concernant

Les Chiffres-Clés de l'Action Sociale 2010 en Vendée

- Budget social 2010
- Moyens humains
- Insertion sociale et professionnelle
- L'enfance et la famille
- les personnes handicapées
- les personnes âgées
- l'habitat
- la prévention médico-sociale

Plan de réception et de traitement des déchets (Ports des Brochets, des Champs, du Bec)

Plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation et des résidus de cargaison des navires applicable au Port des Brochets, au Port des Champs et au Port du Bec (L'Epoids)

Plan de réception et de traitement des déchets (port de Fromentine)

Plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation et des résidus de cargaison des navires applicable au port de Fromentine

Plan de réception et de traitement des déchets (port du pont neuf)

Plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation et des résidus de cargaison des navires applicable au Port du Pont Neuf

Charte pour l’organisation des manifestations sportives dans le milieu naturel en Vendée